Mentions légales & CGU

Vous êtes actuellement connecté au site « https://veganstate.fr » qui est créé, géré et édité par LEMPEREUR Floriane, gérante et responsable de l’entreprise individuelle (EI) LEMPEREUR FLORIANE, au statut de micro-entreprise (micro-entrepreneur/auto-entrepreneur). Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) ont pour objet de déterminer les règles d’utilisation en vigueur sur le site internet « veganstate.fr » ainsi que sur les réseaux sociaux liés à l’Entreprise (notamment la page Instagram dirigée par LEMPEREUR Floriane sous le pseudonyme @veganstate_).

Les informations y figurant ont un caractère indicatif, strictement informatif et non contractuel. Ce site a pour but de présenter l’activité et les services proposés par Floriane LEMPEREUR, en sa qualité de Praticien de Santé Naturopathe et Éducateur de Santé. Chaque utilisateur du site internet et/ou client physique de l’Entreprise LEMPEREUR FLORIANE est averti que la Naturopathie (et les pratiques qui y sont liées) est une pratique complémentaire et non pas alternative à la médecine allopathique/conventionnelle et au monde médical en général, et qu’elle reste une discipline non conventionnelle.

Il est d’ailleurs précisé que tout propos de Floriane LEMPEREUR et toute information donnée par celle-ci en matière de bien-être, de nutrition ou de santé (que cela soit sur ce présent site internet ou sur les réseaux sociaux gérés par l’Entreprise mentionnés plus haut) n’est qu’un partage de point de vue personnel, d’expérience personnelle et/ou professionnelle qui ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité. 

Les conditions générales d’utilisation (CGU) du site « veganstate.fr », disponibles sur cette page s’adressent à tous les utilisateurs du site sans exception, à tous les utilisateurs des réseaux sociaux de l’Entreprise LEMPEREUR FLORIANE ainsi qu’à tous ses clients physiques. En naviguant sur ce site, l’utilisateur accepte les présentes conditions générales d’utilisation.

1

Mentions légales

Présentation du propriétaire et responsable de publication

  Propriétaire du site internet et du domaine « veganstate.fr » : LEMPEREUR Floriane
–  Immatriculation au Répertoire des Entreprises et des Établissements (SIRENE), numéro SIRET : 852 372 119 00036
–  Code APE : 8690F « Activités de santé humaine non classées ailleurs »
–  Forme juridique de l’entreprise : entrepreneur individuel, auto/micro-entreprise
–  Siège social : 2 b route de l’Ortolan, Villa Valentina – 13950 Cadolive, France
–  Adresse email : [email protected]
–  Téléphone : 06 27 22 38 66

Hébergement du site :
Nom de l’hébergeur : Elementor EU LTD
Adresse : 4 Asias Street, Limassol 3050 – Cyprus   /   40 Tuval Street, Ramat Gan 5252247 – Israel
Téléphone : +972 038008090
Page de contact : https://elementor.com/contact/

CNIL :
Protection des données personnelles : pour plus d’informations, veuillez vous référer au paragraphe 4 de ces présentes CGU sur la politique de confidentialité, ou suivez ce lien pour consulter la Politique de protection des données à caractère personnel.

Résolution des litiges et Médiation à la Consommation :
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la Consommation, l’Entreprise LEMPEREUR FLORIANE a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION.
En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à :

CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION
27 avenue de la libération
42400 Saint-Chamond

Veuillez également trouver le lien électronique vers la plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR

Responsabilité du propriétaire et des utilisateurs du site, contenus ou comportements illicites :
Responsable de la rédaction : LEMPEREUR Floriane

En tant que propriétaire du site internet « veganstate.fr », LEMPEREUR Floriane est responsable de la rédaction et de l’administration de celui-ci. Cependant, bien que le propriétaire du site s’efforce de mettre et de tenir à jour les informations et tarifs y figurant, il ne saurait être tenu pour responsable de toute erreur ou omission. De plus, l’éditeur du site ne saurait être tenu responsable en cas d’interruption de l’accès au site et se réserve le droit d’y suspendre l’accès pour des raisons de maintenance, à tout moment et sans avoir à prévenir préalablement les utilisateurs.

Aussi, le Site ou son propriétaire précédemment nommé ne pourront en aucun cas être tenus responsables de fausses déclarations, de propos et commentaires injurieux, diffamatoires et/ou racistes échangés ou postés par un quelconque utilisateur, sur le site lui-même ou sur toute autre plateforme de communication et/ou réseau social qui lui est relié. L’utilisateur est seul responsable des contenus rédactionnels, commentaires, et autres documents qu’il posterait sur le site « veganstate.fr » ou sur les réseaux sociaux reliés à l’Entreprise.

En outre, en naviguant sur ce site, l’utilisateur s’engage à respecter les lois et les réglementations françaises.

Si vous êtes témoin de contenus ou de comportements illicites sur ce site ou les plateformes qui lui sont liées, merci de prévenir directement et au plus vite Floriane LEMPEREUR par courrier électronique à l’adresse mail [email protected] ou via le formulaire de contact disponible sur sa page « contact ».

2

Hyperliens

Liens pointant vers le site « veganstate.fr » :

Le propriétaire du site « veganstate.fr » n’est pas responsable des liens susceptibles de pointer vers son site. Floriane LEMPEREUR décline toute responsabilité quant aux informations disponibles sur d’autres sites internet ou plateformes, ayant attrait à ses prestations de service ou relayant certaines de ses publications d’information. En effet, tout lien directement ou indirectement lié au site « veganstate.fr » n’étant pas sous le contrôle de Floriane LEMPEREUR, il lui est impossible de vérifier l’exactitude des informations qui y sont relayées. C’est pourquoi il est essentiel de se fier aux informations et tarifs présentés sur le site « veganstate.fr », seule source fiable de renseignements sur l’offre de service proposée par Floriane LEMPEREUR.

3

Propriété intellectuelle et protection du site « veganstate.fr »

Le logo « Veganstate » et tout le contenu présent sur le site internet « veganstate.fr » ainsi que sur les réseaux sociaux utilisés par l’Entreprise FLORIANE LEMPEREUR est la propriété exclusive de LEMPEREUR Floriane. Certaines photos et/ou vidéos sont cependant issues de banques d’images/de vidéos libres de droits (libre pour usage commercial) telles que Pixabay.com, Unsplash.com, Canva.com, Pexels.com, Kaboompics.com ou The-content-cove.com . Toutes les autres photographies et vidéos présentes sur le site sont la propriété exclusive de LEMPEREUR Floriane et toute reproduction, téléchargement, copie ou partage est formellement interdit.

Tous les services, programmes d’accompagnement et prestations proposés par Floriane Lempereur sont destinés à un usage privé uniquement. Les formations et programmes d’accompagnement délivrés par Floriane Lempereur, les contenus de formation et d’information visuels, sonores ou vidéos, les livres numériques et PDFs d’information sont l’œuvre et la propriété intellectuelle de Floriane Lempereur et sont expressément interdits de reproduction de quelque façon que ce soit.

Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle » des textes, œuvres, pages et de tout autre élément constitutif de ce site faite sans le consentement/autorisation de l’auteur « est illicite et constitue une contrefaçon. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque ».

Aussi, Floriane Lempereur interdit formellement de supprimer les mentions de copyrights, de marque ou de toute autre mention légale sur les contenus qu’elle propose sur son site, ses réseaux sociaux et sa documentation.
Si besoin était de reproduire une partie de ses contenus, une autorisation écrite de la part de Floriane LEMPEREUR est obligatoire. Toute reproduction et/ou copie sans autorisation est formellement interdite.

La violation des droits patrimoniaux/droits d’auteur (reproduction et/ou représentation intégrale ou partielle de l’œuvre sans autorisation de l’auteur) donne lieu à des sanctions pénales (article L. 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle) et est puni de 3 ans d’emprisonnement, 300 000 euros d’amende et, le cas échéant, confiscation des recettes procurées par l’infraction ou des objets contrefaisants.

4

Collecte de données via le site « veganstate.fr », utilisation de cookies

et politique de protection des données à caractère personnel conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)

Floriane LEMPEREUR, en sa qualité de Naturopathe et propriétaire du site internet « veganstate.fr », peut être amenée, dans le cadre des besoins liés à son activité, à collecter différents types de données personnelles sur ses clients/utilisateurs telles que : 

–  des coordonnées : nom (le cas échéant, nom de société), prénom, date de naissance, adresse e-mail, adresse postale, numéro de téléphone et toute autre donnée personnelle que vous fournirez en remplissant des formulaires sur le Site internet, notamment lorsque vous prenez rendez-vous ou si vous souscrivez à la newsletter ;
–  des informations plus sensibles et/ou à caractère médical (dont des données de santé) ;
–  des informations concernant la manière dont vous utilisez le Site internet et votre navigation sur celui-ci, les informations concernant les pages du site que vous consultez, recueillies par le biais de cookies ou d’autres technologies de suivi.

Sachez cependant que d’après l’article 6, paragraphe 1, alinéa 1b du RGPD la collecte de vos données personnelles est indispensable à la conclusion d’un contrat ainsi qu’à l’exécution des obligations contractuelles et des services. Si vous ne fournissez pas les informations demandées, ni la conclusion d’un contrat ni d’autres services contractuels ne seront possibles.

Ces données personnelles, recueillies dans les formulaires de contact figurant sur ce site, sont traitées par Floriane LEMPEREUR elle-même et elle seule, dans le but d’assurer le bon déroulement des services demandés/commandés par l’utilisateur ou client ainsi que pour répondre aux demandes et questions formulées par ce dernier sur les prestations professionnelles proposées. Ces informations personnelles sont protégées par le secret professionnel auquel est tenue Floriane LEMPEREUR dans sa qualité de Naturopathe. Les adresses mail néanmoins renseignées par les clients et utilisateurs du Site internet, fournies par ces derniers dans les formulaires d’inscription à la newsletter de l’Entreprise seront enregistrées sur la plateforme sécurisée Brevo/Sendinblue (plateforme utilisée par Floriane Lempereur/l’Entreprise pour l’envoi automatique des newsletters). Les clients et utilisateurs du Site internet, ayant renseigné leur adresse mail dans un des formulaires d’inscription à la newsletter de l’Entreprise acceptent donc l’enregistrement de leur adresse mail dans le système Brevo/Sendinblue. Ni l’Entreprise ni Lempereur Floriane ne pourront être tenues responsables d’une fuite/perte de ces données imputable au système d’envoi de newsletters Brevo. 

Les données à caractère personnel relatives aux utilisateurs et aux clients ne seront pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire à la gestion de la relation commerciale.
Aussi, Floriane LEMPEREUR s’engage à ne jamais céder/divulguer à des sociétés tierces les informations concernant ses utilisateurs et collectées sur son site internet, par quelque moyen que ce soit, ainsi qu’à prendre toutes les mesures nécessaires à la protections de ces données personnelles (antivirus régulièrement mis à jour, verrouillage automatique de session, mots de passe et codes d’accès au stockage des informations connus uniquement de Floriane LEMPEREUR).

En savoir plus sur la Politique de protection des données à caractère personnel (RGPD) 

→ Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification, de portabilité, de suppression et d’opposition ou d’une limitation du traitement des informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à LEMPEREUR Floriane elle-même : par courrier électronique à l’adresse mail [email protected] , par le biais des informations disponibles sur la page « contact » de ce site ou encore en utilisant directement le formulaire de contact disponible sur cette page, en cliquant sur le bouton suivant :

→ Vous pouvez vous opposer au traitement des données vous concernant et disposez du droit de retirer votre consentement à tout moment en vous adressant à Floriane LEMPEREUR, par les mêmes moyens que ceux cités dans le précédent paragraphe.
Vous avez également la possibilité d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle, comme la CNIL.

→ En cas de questions ou interrogations persistant malgré ces précédentes explications, vous êtes invité à contacter Floriane LEMPEREUR directement par les mêmes moyens que ceux cités précédemment.

Utilisation de cookies :
Afin d’améliorer et de personnaliser vos navigations sur ce site internet, et dans un but de mesures d’audience, des cookies peuvent être enregistrés sur votre ordinateur. Ils peuvent également être issus de votre utilisation des boutons/plugin liés aux réseaux sociaux (« partager », icônes de réseaux sociaux). Dans ce contexte, aucun contrôle sur la nature et l’étendue des données transmises aux plateformes de réseaux sociaux n’est possible. En utilisant ces boutons liés aux réseaux sociaux, vous acceptez les politiques de cookies propres à ces plateformes et totalement indépendantes de la volonté de Floriane LEMPEREUR ou de sa politique de protection des données à caractère personnel.

→ Vous pouvez refuser l’utilisation de cookies et/ou les supprimer en paramétrant votre navigateur. De plus, les cookies utilisés sur ce site internet sont soumis au consentement préalable de l’utilisateur. Vous pouvez à tout moment accepter ou refuser tout ou partie de ces cookies en cliquant sur « Paramétrer » dans la bannière de consentement s’ouvrant lors de votre première connexion au site ou depuis la page Politique de cookies. En cliquant sur « Accepter » dans la bannière de consentement, vous consentez à l’utilisation des cookies.

Pour en savoir plus sur les cookies et sur les raisons pour lesquelles ils ont utilisés sur le site « veganstate.fr », veuillez consulter la Politique de cookies en vigueur. Vous pouvez également vous rendre sur le site de la CNIL, et consulter cette page pour mieux les gérer.

5

Tarifs

Les tarifs affichés sur le Site, pratiqués par Floriane LEMPEREUR sont indiqués en Euros (€) et ne sont pas assujettis à la TVA comme stipulé dans l’article 293 B du CGI (Code Général des Impôts). Les tarifs sont indiqués hors frais supplémentaires éventuels (frais de port, frais de déplacement ou tout autre frais supplémentaire nécessaire au bon déroulement de la prestation). Ces frais supplémentaires sont à la charge du Client.

Floriane LEMPEREUR se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment et sans information préalable des Utilisateurs mais, dans ce cas, les prestations seront facturées sur la base des tarifs en vigueur à la date de réservation/d’achat d’une prestation par le Client. Ainsi, chaque utilisateur est invité à consulter les tarifs de l’Entreprise régulièrement et avant chaque prise de rendez-vous ou d’achat, en se rendant sur la page descriptive du produit choisi ou sur la page dédiée aux tarifs, accessible depuis n’importe quelle page du site internet. Au moment de la réservation ou de l’achat d’une prestation/service, le Client reconnaît avoir pris connaissance des Conditions générales de vente et des informations relatives à chaque produit (notamment : dénomination, prix, composants, déroulement, durée et récurrence de la prestation, et toute autre caractéristique particulière du produit), et déclare les accepter sans réserve.

En aucun cas un Utilisateur du Site internet et/ou Client ne pourra exiger l’application de réductions n’étant plus en vigueur le jour de la réalisation de la prestation ou le jour de la commande/réservation ou de l’achat.

Toute commande passée, tout achat réalisé et toute prestation réalisée et/ou initiée via le site internet géré par l’Entreprise LEMPEREUR FLORIANE ou via des sites tiers tels que podia.com, jotform.com, paypal.com, Instagram ou Facebook, implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes CGU et des Conditions Générales de Vente (CGV) disponibles (et téléchargeables/imprimables) en cliquant sur ce lien, et disponibles depuis n’importe quelle page de ce site.

6

Fraude

Comme dans tous les domaines d’activités professionnelles ou privées, des tentatives de fraudes peuvent malheureusement être déplorées. Sachez que Floriane LEMPEREUR ne vous demandera jamais d’informations personnelles inutiles au bon exercice de son activité de Naturopathe, Éducateur de Santé. Ainsi, elle ne demandera jamais d’informations/coordonnées bancaires telles que le code et la date d’expiration de votre carte bancaire, ni son cryptogramme à 3 chiffres. Aussi, aucune information relative à un compte en ligne quel qu’il soit ne sera demandé (codes d’accès à vos espaces personnels, identifiants, mots de passe…). Enfin, de manière générale, aucune information sensible et personnelle ne sera demandée par voie dématérialisée (mail, SMS, message électronique).

En cas de doute, si vous remarquez un comportement suspect ou des demandes anormales, merci de vous rapprocher et de prévenir immédiatement Floriane LEMPEREUR par contact téléphonique, par courrier électronique à l’adresse mail [email protected] ou via le formulaire de contact disponible sur sa page « contact ». Aussi, ne répondez jamais à des mails frauduleux et/ou suspects, ne cliquez jamais sur les liens contenus dans ces mails et supprimez ces messages.

7

Droit applicable

et modification des conditions

Le droit applicable au présent site et à ses mentions légales est le droit français.
Dans l’éventualité d’un litige, si aucun accord amiable n’est possible les juridictions compétentes seront saisies. Ainsi, le client/utilisateur du site internet est invité à trouver les coordonnées du Médiateur de la Consommation au paragraphe 1 de ces présentes CGU.

Le propriétaire du site « veganstate.fr » se réserve le droit de modifier et/ou actualiser à tout moment les présentes mentions légales qui régissent ce site et l’activité de Naturopathe – Éducateur de Santé de LEMPEREUR Floriane. L’utilisateur est ainsi invité à les consulter régulièrement.

8

CGV

Conditions Générales de Vente

Pour consulter les Conditions Générales de Vente en vigueur dans l’Entreprise LEMPEREUR FLORIANE, veuillez suivre ce lien. Ces CGV s’appliquent pour toutes les prestations de Floriane LEMPEREUR, réalisées physiquement ou à distance.

Dernière mise à jour le 29/03/2024